Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMALL HOUSE
BOALIA, SAS

Numéro de dépôt :
3983731
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2023
SMALL HOUSE de BOALIA

Présentation de la marque SMALL HOUSE

Déposée le 18 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMALL HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOALIA domicilié(e) PARC D'ACTIVITES ANDRE THEVET, RUE GAY LUSSAC - 47400 - TONNEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 829 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOALIA domicilié(e) PARC D'ACTIVITES ANDRE THEVET, RUE GAY LUSSAC - 47400 - TONNEINS - France.

La marque SMALL HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMALL HOUSE est expirée depuis le 18 février 2023.

BOALIA a également déposé les autres marques suivantes : BOADAB , BOALIA HABITAT BOIS PARTENAIRE DE L ECO-PERFORMANCE


BOALIA, SAS - PARC D'ACTIVITES ANDRE THEVET, RUE GAY LUSSAC - 47400 - TONNEINS - France - SIREN 529829517


BOALIA - PARC D'ACTIVITES ANDRE THEVET, RUE GAY LUSSAC - 47400 - TONNEINS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.