Déposée le 18 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SMALL HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOALIA domicilié(e) PARC D'ACTIVITES ANDRE THEVET, RUE GAY LUSSAC - 47400 - TONNEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 829 517 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOALIA domicilié(e) PARC D'ACTIVITES ANDRE THEVET, RUE GAY LUSSAC - 47400 - TONNEINS - France.
La marque SMALL HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOALIA, SAS - PARC D'ACTIVITES ANDRE THEVET, RUE GAY LUSSAC - 47400 - TONNEINS - France - SIREN 529829517
BOALIA - PARC D'ACTIVITES ANDRE THEVET, RUE GAY LUSSAC - 47400 - TONNEINS - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SMALL HOUSE"